Conseil municipal n°5 – vendredi 16 octobre 2020 à 19h30

ORDRE DU JOUR

Délibérations

Affaires générales

• Service commun Secrétariat CCO : avenant n°5
• Projet de mutualisation logiciel service commun Secrétariat CCO
• Désignation des délégués et représentants communaux au sein des autres organismes
• Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale

Budget

• Décision modificative n°01

Patrimoine, architecture

• Forêt communale : programme de travaux – compléments
• Forêt communale : application régime forestier parcelles supplémentaires

Personnel

• Création de l’emploi non-permanent d’accompagnateur(trice) scolaire
• Mise à jour du tableau des effectifs

Réseaux, voirie

• Réfection de la piste pastorale de Basse-Montagne : choix du prestataire
• Sécurisation traversées La Pallud et Le Pont-des-Oulles : validation projet
• Remplacement / déplacement conduite distribution AEP hameau de la Grenonière – actualisation
• Conduite distribution AEP hameau de La Poyat
• Revêtements complémentaires hameau d’Ornon-Village – actualisation
• Requalification hameau d’Ornon-Village

Subventions, participations de la commune

• Demandes de subvention : réponses à donner
• Appels à cotisation : réponses à donner

Informations

Questions diverses