Conseil municipal n°6 – vendredi 18 décembre 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Délibérations
Affaires générales
- Modification des statuts du Syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans (SACO)
- Service commun Secrétariat Communauté de communes de l’Oisans (CCO) : avenant n°6
- Instruction des demandes d’urbanisme : délégation de signature aux agents du service instructeur
- Désignation des délégués et représentants communaux au sein des autres organismes
Budget
- Décision modificative n°02
Patrimoine, architecture
- Déplacement / intégration du coffret REMBT suite démolition maison « Naud » : projet
- Restauration du bassin au hameau de La Grenonière : projet et plan de financement prévisionnel
- Requalification du hameau d’Ornon-Village : projet et plan de financement prévisionnel
- Opération de réhabilitation du bâtiment de la Mairie : relance projet et calendrier
Personnel
- Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des communes et établissements publics locaux
Réseaux, voirie
- Reprise d’enrobé au hameau de La Grenonière
- Reprise d’un branchement d’eaux pluviales au hameau d’Ornon-Village
- Travaux de mise en conformité des réservoirs du Schuss, du Plan-du-Col, de La Grenonière, et du captage des Filons : projet et plan de financement prévisionnel
- Déneigement des voies communales : traitement de la glace
Sécurité, risques naturels
- Convention mission de secours saison 2020/2021
Subventions, participations de la commune
- Demandes de subvention : réponses à donner
- Appels à cotisation : réponses à donner
Informations
Questions diverses