Arrêtés

• Arrêtés temporaires

Année en cours

• Arrêté n°2022-32237 – AT01 portant réglementation de la circulation sur la RD526 du PR61+0320 au PR 66+0951 (Ornon et Oulles)  situés
  hors agglomération –  Télécharger l’arrêté n°2022-32237 – AT01
• Arrêté – AT02 portant sur l’interdiction du camping sauvage, bivouac et feux de camp en plein air diurnes et nocturnes afin d’assurer la sécurité publique, la protection de l’environnement et la gestion pastorale au sein du périmètre du site Natura 2000  » Landes, tourbières et habitats rocheux du massif du Taillefer ». Du 18/08/2022 au 30/09/2022 Télécharger l’arrêté – AT02
• Arrêté n°2022-08-25-01 – AT03  portant sur la préservation des milieux aquatiques en période s’étiage instaurant la suspension de la
  pêche sur la commune d’Ornon. Du 25/08/22 au 30/09/22 Télécharger l’arrêté n°2022-08-25-01 – AT03
• Arrêté n°38-2022 – AT04 relatif à la mise en situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines Télécharger l’arrêté n°38-2022 – AT04 
• Arrêté n° 38-2022-09-14-00007 – AT05 portant modification de l’arrêté n° 38-2022-06-20-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de
  la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de l’Isère Télécharger l’arrêté n°38-2022-09-14-00007 – AT05
• Arrêté n° 2022-33266
  AT05  portant réglementation de la circulation sur la RD526 du PR 65 au PR 66+0954 (Oulles et Ornon) situés hors agglomération Télécharger l’arrêté n°2022-33266 – AT05
• Arrêté préfectoral n°38-2022-10-10-00011 – AT06 portant sur l’interdiction de  la vente de carburants sous formes conditionnées (jerricans, bidons, ect.) dans les stations service du département de l’Isère Télécharger l’arrêté n°38-2022-10-10-00011 – AT06
• Arrêté préfectoral n°38-2022-10-19-00008- AT07 du 19 octobre 2022 relatif à la situation sécheresse du territoire Isérois, hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines Télécharger l’arrêté n°38-2022-10-19-00008 – AT07
• Arrêté municipal temporaire n°2023-01-27-01 – AT08 relatif à la fermeture du cimetière et de l’église à Ornon Village Télécharger l’arrêté n°2023-01-27-01 – AT08

Années précédentes

2021

• Arrêté n°20210203-AT01 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales
  de la commune Télécharger l’arrêté n°20210203-AT01 (PDF – 92 Ko)
• Arrêté n°20210224-AT02 portant permission de voirie et de police de
  la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210203-AT02 (PDF – 90 Ko)
• Arrêté n°20210303-AT03 portant permission de voirie et de police de
  la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210303-AT03 (PDF – 99 Ko)
• Arrêté n°20210311-AT04 portant permission de voirie et de police de
  la circulation sur les voies communales du hameau de La Pouthuire Télécharger l’arrêté n°20210311-AT04 (PDF – 279 Ko)
• Arrêté n°20210421-AT05 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de La
  Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT05 (PDF – 275 Ko)
• Arrêté n°20210421-AT06 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de La
  Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT06 (PDF – 261 Ko)
• Arrêté n°20210421-AT07 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau du
  Pont-des-Oulles Télécharger l’arrêté n°20210421-AT07 (PDF – 262 Ko)
• Arrêté n°20210421-AT08 portant permission de voirie et de police de
  la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT08 (PDF – 275 Ko)
• Arrêté n°20210421-AT09 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales
  de la commune Télécharger l’arrêté n°20210421-AT09 (PDF – 325 Ko)
• Arrêté n°20210427-AT10 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de Le
  Rivier Télécharger l’arrêté n°20210427-AT10 (PDF – 262 Ko)

2020

• Arrêté n°20200402-AT01 portant permission de voirie et autorisation de vente de produits horticoles sur le parking bordant la RD210, au
  hameau du La Pallud Télécharger l’arrêté n°20200402-AT01 (PDF – 86 Ko)
• Arrêté n°20200409-AT02 portant permission de voirie et autorisation de vente de produits alimentaires et horticoles sur le parking bordant
  la RD210, au hameau du La Pallud Télécharger l’arrêté n°20200409-AT02 (PDF – 89 Ko)
• Arrêté n°20200623-AT03 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale VC11, au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20200623-AT03 (PDF – 84 Ko)
• Arrêté n°20200625-AT04 portant permission de voirie et de police de la circulation sur le chemin rural « chemin de l’Airette », au hameau de
  La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20200625-AT04 (PDF – 201 Ko)
• Arrêté n°20200811-AT05 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les parkings communaux P6 et P7, et la voie communale
  VC11, au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20200811-AT05 (PDF – 202 Ko)
• Arrêté n°20201007-AT06 portant permission de voirie sur les parkings communaux, au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20201007-AT06 (PDF – 90Ko)
• Arrêté n°20201008-AT07 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales de la commune Télécharger l’arrêté n°20201008-AT07 (PDF – 87 Ko)
• Arrêté n°20201022-AT08 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
  VC6 « rue du Rif Garcin », au hameau de La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20201022-AT08 (PDF – 79 Ko)
• Arrêté n°20201022-AT09 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
  VC11 « rue de la Lignarre », au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20201022-AT09 (PDF 78 Ko)
• Arrêté n°20201022-AT10 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
  VC4 « chemin du Besset », au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20201022-AT10 (PDF – 78 Ko)
• Arrêté n°20201105-AT11 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
  VC11 « rue de la Lignarre », au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20201105-AT11 (PDF – 74 Ko)

2019

• Arrêté n°20190829-AT07 portant permission de voirie sur les voies et parkings communaux, au hameau
  d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20190829-AT07 (PDF – 88 Ko)
• Arrêté n°20190911-AT08 portant permission de voirie et de police de
  la circulation sur le chemin rural bordé par les parcelles A267, A277,
  A437 et A438, au hameau de La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20190910-AT08 (PDF – 94 Ko)
• Arrêté n°20190918-AT09 fixant les mesures de restriction des usages domestiques de l’eau Télécharger l’arrêté n°20190910-AT09 (PDF – 100 Ko)
• Arrêté n°20191022-AT10 fixant les mesures de restriction des usages domestiques de l’eau Télécharger l’arrêté n°20191022-AT10 (PDF – 100 Ko)
• Arrêté n°20191030-AT11 portant permission de voirie sur le parking en bordure RD210, au hameau de La Pallud
• Arrêté n°20191203-AT12 portant restriction de circulation sur les voies et parkings communaux, au hameau
  d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20191203-AT12 (PDF – 94 Ko)
• Arrêté n°20191210-AT13 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales
  de la commune Télécharger l’arrêté n°20191210-AT13 (PDF – 91 Ko)

• Arrêtés permanents

Année en cours

•  Arrêté n° 20220610016 AP01 portant sur l’interdiction de bivouac sur le lieu-dit  » LES TERRES FROIDES » à Ornon – Télécharger l’arrêté n°2022061001- AP01
• Arrêté municipal permanent n°2022-11-30-01 AP02  portant obligation de pose des arrêts de neige sur les toitures et de chenaux Télécharger l’arrêté n°2022-11-30-01 AP02

Années précédentes

2021

• Arrêté n°20210202-AP01 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et des
  actes
  relatifs à l’occupation ou l’utilisation du sol Télécharger l’arrêté n°20210202-AP01 (PDF – 72 Ko)
• Arrêté n°20210202-AP02 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et des
  actes
  relatifs à l’occupation ou l’utilisation du sol Télécharger l’arrêté
  n°20210202-AP02 (PDF – 72 Ko)
• Arrêté n°20210202-AP03 portant délégation à un adjoint – urbanisme et habitat, commande publique, voiries et
  réseaux Télécharger l’arrêté n°20210202-AP03 (PDF – 89 Ko)

2020

• Arrêté municipal n°20200212-AP01 portant délégation à un adjoint Télécharger l’arrêté n°20200212-AP01 (PDF – 87 Ko)