2022 – Conseil municipal n°4 (04-08-2022)

Délibération n°20220804-01 : TE38 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité Télécharger la délibération n°20220804-01

Délibération n°20220804-02 : TE38 : Travaux sur réseau France Télécom Télécharger la délibération n°20220804-02

Délibération n°20220804-03 : Réalisation des calades hameau d’Ornon village Télécharger la délibération n°20220804-03

Délibération n°20220804-04 : Mur de soutènement en enrochement chemin des croisettes hameau de la Poyat Télécharger la délibération n°20220804-04

Délibération n°20220804-05 :  Modifications du tableau des emplois Télécharger la délibération n°20220804-05

Délibération n°20220804-06 : Suppressions et créations d’emplois non permanents Télécharger la délibération n°20220804-06

Délibération n°20220804-07 : Problème de circulation de circulation chemin des croisettes hameau de la Poyat Télécharger la délibération n°20220804-07

Délibération n°20220804-08 : Régularisations parcellaires des propriétaires chemin du moulin des mettes hameau de la Poyat Télécharger la délibération n°20220804-08

Délibération n°20220804-09 : Revalorisation du point d’indice de la fonction publique – indemnités de fonction des élus municipaux Télécharger la délibération n°20220804-09