2023 – Conseil municipal n°4 (09/06/2023)
- Délibération n°2023-05 – Désignation du délégué et suppléants pour sénatoriales Télécharger la délibération n°2023-05
- Délibération n°2023-06 – Désignation du référent déontologues & adhésion au CDG38 Télécharger la délibération n°2023-06
- Délibération n°2023-07 – Marché sécurisation du clocher de l’église d’Ornon Télécharger la délibération n°2023-07
- Délibération n°2023-08 – Délégation temporaire du Conseil municipal pour la signature du marché Télécharger la délibération n°2023-08
- Délibération n°2023-10 – DM n°1 Télécharger la délibération n°2023-10
- Délibération n°2023-11 – Révision Générale n° 1 PLU Télécharger la délibération n°2023-11
- Délibération n°2023-12 – Mise en place d’un service en ligne paiement en ligne Télécharger la délibération n°2023-12
- Délibération n°2023-13 – Martelage de parcelle 9, 10 et 51 Télécharger la délibération n°2023-13