2024 – Conseil municipal n°5 (27/11/2024)

2024-41 : Participation communale aux forfaits de ski SATA 2024/2025 pour les enfants scolarisés

2024-41 PARTICIPATION COMMUNALE AUX FORFAITS DE SKI SATA 20242025 POUR LES ENFANTS SCOLARISES Télécharger

2024-42 : Instauration de la déclaration préalable pour l’édification de clôture

2024-42 INSTAURATION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L’EDIFICATION DE CLOTURE Télécharger

2024-43 : Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement

2024-43 INSTAURATION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT Télécharger

2024-44 : Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune

2024-44 INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR l’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE Télécharger

2024-45 : Autorisation au Maire de signer l’acte notarié pour céder un chemin à Ornon Village

2024-45 AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER L’ACTE NOTARIE POUR CEDER UN CHEMIN A ORNON VILLAGE Télécharger

2024-46 : Projet d’arrêté préfectoral d’habitats naturels (APHN) sur le site du Taillefer

2024-46 PROJET D’ARRETE PREFECTORAL D’HABITATS NATURELS (APHN) SUR LE SITE DU TAILLEFER Télécharger