- Délibération n°2024-10 : Approbation du compte de gestion 2023 Télécharger la délibération n°2024-10
- Délibération n°2024-11 : Approbation du compte administratif 2023 Télécharger la délibération n°2024-11
- Délibération n°2024-12 : Affectation du résultat Télécharger la Délibération n°2024-12
- Délibération n°2024-13 : Vote des taux d’imposition Télécharger la Délibération n°2024-13
- Délibération n°2024-14 : Vote de la fongibilité des crédits Télécharger la Délibération n°2024-14
- Délibération n°2024-15 : Vote du budget primitif Télécharger la Délibération n°2024-15
- Délibération n°2024-16 : Modifications et mises à jour des statuts de la communauté de communes de l’Oisans Télécharger la délibération n°2024-16
- Délibération n°2024-17 : Demandes de subventions des associations Télécharger la Délibération n°2024-17
- Délibération n°2024-18 : Réalisation d’une fresque sur le mur abritant la cloche de l’ancienne chapelle de la Grenonière Télécharger la Délibération n°2024-18
- Délibération n°2024-19 : Zones d’accélération des énergies renouvelables Télécharger la Délibération n°2024-19
- Délibération n°2024-20 : Modification des tarifs de la location de la salle polyvalente Télécharger la délibération n°2024-20
- Délibération n°2024-21 : Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme définissant les objectifs poursuivis et modalités Télécharger la Délibération n°2024-21
- Délibération n°2024-22 : Martelage des parcelles 5,6,11 et 56 de la forêt communale d’Ornon Télécharger la Délibération n°2024-22