- Délibération 2024-23 : Convention de collaboration pour l’appui au fonctionnement administratif et comptable des associations foncières pastorales Télécharger la délibération n°2024-23
- Délibération 2024-24 : Nominer Andrée Bocqueraz comme représentante de la commune au conseil syndical des associations foncières pastorales Télécharger la délibération n°2024-24
- Délibération 2024-25 : DM n°1 Télécharger la Délibération n°2023-25
- Délibération 2024-26 : Convention pour la fourniture d’eau potable à la commune de Villard Reymond Télécharger la Délibération n°2024-26
- Délibération 2024-27 : Facturation 2020 à 2023 de fourniture d’eau potable à la commune de Villard Reymond Télécharger la Délibération n°2023-27
- Délibération 2024-28 : Fixant le montant de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) due pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages du du réseau public de distribution d’électricité Télécharger la Délibération n°2023-28
- Délibération 2024-29 : Suppressions et créations d’emplois non permanents Télécharger la Délibération n°2023-29
- Délibération 2024-30 : Tableau des postes actualisés Télécharger la Délibération n°2023-30
- Délibération 2024-31 : Fonds d’urgence à la commune de Saint Christophe en Oisans Télécharger la Délibération n°2023-31
- Délibération 2024-32 : Exonération de facture d’eau pour logement insalubre Télécharger la Délibération n°2024-32
- Délibération 2024-33 : Coupe affouage Télécharger la Délibération n°2024-33