2024-47 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2024-48 TRAVAUX DE VOIRIE LE RIVIER
2024-49 TRAVAUX DE VOIRIE LA POUTHUIRE
2024-50 TRAVAUX CHAPELLE DU RIVIER
2024-51 TRAVAUX LAVOIR DU RIVIER
2024-52 LE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES ET MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES
2024-52 LE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES ET MAJ DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALESTélécharger
2024-53 ARTIFICIALISATION DES SOLS SUR LE TERRITOIRE
2024-54 REMBOURSEMENT DE FRAIS AU MAIRE
2024-55 ACQUISITION DU TERRAIN A LA PALLUD DU RAUX
2024-56 AMENAGEMENT D’UN PARKING A LA PALLUD DU RAUX
2024-57 PROJET DE REAMENAGEMENT DU SITE TROU BEANT
2024-58 AIDE AU DEMARRAGE DE L’AFPa D’ORNON
2024-59 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSE PAR LA CCO POUR LA MISE EN OEUVRE ET SOUS-TRAITANTCE DE LA GOUVERNANCE DES DONNEES PERSONNELLES