Notre PLU-Plan Local d’Urbanisme (voté le 25 Février 2026) 0. Page de garde – SommaireTélécharger 1. Rapport de présentation_compressedTélécharger 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)Télécharger 3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)Télécharger 4. RèglementTélécharger 4.1 Règlement écritTélécharger 4.2. Règlement graphiqueTélécharger 4.2.1 Zonage généralTélécharger 4.2.2. Zonage partie SudTélécharger 4.2.3. Zonage partie NordTélécharger 5. AnnexesTélécharger 5.1 Servitudes d’Utilité Publique (SUP)Télécharger 5.1.1 Liste et carte des SUPTélécharger 5.1.2 Servitude AS1Télécharger 5.2 Bois et forêts relevant du régime forestierTélécharger 5.3 Reglementation de boisementTélécharger 5.4 Eau potableTélécharger 5.4.1 Schéma Directeur d’Alimentation en Eau PotableTélécharger 5.4.2 Plan des réseaux d’eau potableTélécharger 5.5 AssainissementTélécharger 5.5.1 Schéma directeur d’assainissement des eaux uséesTélécharger 5.5.2 Zonage d’assainissement_compressedTélécharger 5.5.3 Schema Directeur de Gestion des Eaux PluvialesTélécharger 5.6 Gestion et valorisation des déchetsTélécharger 5.7 Déclaration préalable pour les permis de démolirTélécharger ANNEXES 1.1 Etude dérogatoire Loi BarnierTélécharger 1.2 Information sur le radonTélécharger 1.3 Entités archéologiques connuesTélécharger 1.4 Protection contre les risques naturelsTélécharger 1.5 Mise en place des périmètres de protection de 5 captagesTélécharger 1.6 Rapport de l’hydrogéologue sur le captage du Riou BriandTélécharger 1.7 Informations sur l’ouvrage de protection de la RecloteTélécharger 1.8 Justifications CDPENAF à l’arrêt en l’absence de SCoT opposable et avis de la CDPENAFTélécharger 1.9 Bilan fonctionnement STEP Ornon – SACOTélécharger 1.10 RPQS de l’assainissement collectifTélécharger
